Elections accords à signature - CGT APF

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Elections accords à signature

Par cgtapf dans LES ELECTIONS - Accord élection le 18 Juin 2014 à 10:58

Calendrier électoral 2014

Elections CE DP 2014 PAPE Collèges et sièges signé

Elections CE DP 2014 PAPE Durée des mandats signé

Elections CE DP 2014 PAPE Périmètres signé

Elections CE DP 2014 PAPE Organisation des élections signé

Nomenclature des emplois 2013

Protocole pré-électoral type CE - 1-a

Monostructure protocole pré-électoral type CE - 1-b

Spécifique siège protocole pré-électoral type CE - 1-c

Inter-structures protocole pré-électoral type DP - 2-a

Mono-structure protocole pré-électoral type DP - 2-b

inter-structures protocole pré-électoral type DP - 2-c

Mono-structure EA protocole pré-électoral type DP - 2-d

Inter-structure EA protocole pré-électoral type DP - 2-e Siège

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